Apple présente un recours contre l'interdiction de l'Apple Watch par l'ITC

Apple présente un recours légal contre l'interdiction de vente de l'Apple Watch Series 9 et Ultra 2

Le conflit entre Apple et Masimo

Sans aucun doute, Apple allait faire appel lorsque la Commission internationale du commerce a interdit la vente de l'Apple Watch Series 9 et Ultra 2 l'année dernière. Il est désormais possible de lire les 916 pages de l'appel d'Apple devant le Circuit fédéral. Pour résumer : l'interdiction de l'Apple Watch porte sur la question de savoir si Apple a enfreint ou non les brevets d'oxymétrie de pouls du fabricant de dispositifs médicaux Masimo. La Commission internationale du commerce (ITC) a donné raison à Masimo, concluant qu'Applle avait violé ses droits de brevet, et que cette violation portait préjudice à l'industrie nationale.

La CITC et les dispositifs importés

La CITC est une agence similaire à un tribunal qui traite fréquemment des « articles » importés pouvant ou non violer la loi sur la propriété intellectuelle. Le terme « article » a plus d'importance qu'il n'y paraît, étant donné que la loi qui a créé la CITC...

La contrefaçon de brevets et les conséquences pour Apple

Apple est accusée d'avoir enfreint les droits de brevet de Masimo, prétendument en intégrant sa technologie dans ses montres connectées sans le crédit ou la compensation appropriés. Cette contrefaçon a entraîné l'interdiction de la vente de l'Apple Watch Series 9 et Ultra 2. Il reste incertain si l'appel d'Apple sera couronné de succès. Cependant, l'entreprise manifeste clairement sa volonté de lutter pour sa capacité à vendre ses produits sur le marché international. L'issue de cette controverse pourrait avoir des implications significatives sur la manière dont les brevets sont traités dans l'industrie technologique à l'avenir. Réalisé avec IA. Source : theverge.com-https://www.theverge.com/2024/4/5/24122407/apple-watch-masimo-itc-appeal-smartwatch-wearables Révisé par :

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Questions fréquentes sur l'Apple Watch

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Neste artigo

1. Apple présente un recours légal contre l'interdiction de vente de l'Apple Watch Series 9 et Ultra 2
2. Le conflit entre Apple et Masimo
3. La CITC et les dispositifs importés
4. Lire aussi
5. Questions fréquentes sur l'Apple Watch
6. Quel Apple Watch acheter en 2026 ?
7. L'Apple Watch nécessite-t-il un iPhone ?

L'Apple Watch nécessite-t-il un iPhone ?

Oui, pour la configuration initiale et les mises à jour. Ensuite, le modèle avec téléphone fonctionne de manière indépendante pour les appels, le GPS et Apple Pay.

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